webleads-tracker

Toolbar

Mentions légales

Pulsine - Agence digitale, est la dénomination commerciale de la SARL W3C2i. Le site www.pulsine.com est la propriété exclusive de la SARL W3C2i, société au capital de 8000 € - RCS de Grenoble 520 303 140.

Pulsine édite et gère le site www.pulsine.com.

Pulsine - W3C2i
3, rue des Arts et Métiers
38000 Grenoble
Tél. : 04 58 00 00 58

Directeur de publication : Jahnny Briquet

Conception, développement : PULSINE

Crédits photos et illustrations : Pulsine et Shutterstock

Hébergement :
OVH SAS au Capital de 10.000.000 euros - 424 761 419 RCS Roubaix – Tourcoing
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix - Téléphone : 08 203 203 63 

 

1- Fonctionnement du site

Le site www.pulsine.com est normalement accessible 24h/24 et 7j/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès à tout ou une partie du site www.pulsine.com pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision.
Le site www.pulsine.com est susceptible de modifications et d'évolutions sans aucun préavis. L'utilisateur du site www.pulsine.com reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au dit site www.pulsine.com et l'utiliser.
Pulsine et la société W3C2i ne peuvent en aucun cas être tenue pour responsable des éléments échappant à son contrôle et d’éventuels dommages qui pourraient être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux ou tout autre matériel utilisé pour accéder au site www.pulsine.com et utiliser ses services et informations.
Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

2- Propriété intellectuelle

Le titre, la conception, la forme du site www.pulsine.com, ainsi que tous les textes, photos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site www.pulsine.com sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins et droits des marques. A ce titre et conformément au Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour usage privé dans un cercle de famille est autorisée.
Toute autre utilisation est consécutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par les articles L.335-2 et suivants dudit Code. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site www.pulsine.com, sans l'accord préalable et express de www.pulsine.com.

3- Collecte de données nominatives

Une déclaration des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du site www.pulsine.com a été effectuée auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.), conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur est notamment informé que, conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l'agence Pulsine, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative, commerciale et/ou marketing.
L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site www.pulsine.com, un mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de techniques de traçage.
Par simple consultation du site www.pulsine.com vous adhérez automatiquement, inconditionnellement et implicitement au traitement des données vous concernant et aux conditions d'utilisation qui définissent l'ensemble des relations entre vous et le site www.pulsine.com.

4- Droit d’opposition, d’accès, de rectification, de suppression et protection des données personnelles

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes dont les données personnelles ont été collectées bénéficient d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression de ces données nominatives.
Ce droit peut être exercé par courrier à l’adresse suivante :
Pulsine
3, rue des Arts et Métiers
38000 Grenoble
par email : contact@pulsine.com
Pulsine s’engage par ailleurs à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité des données personnelles et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées ou endommagées.

5- Règles éditoriales et liens vers d’autres sites

L'agence digitale Pulsine s'engage, en tant qu'éditeur en ligne, à veiller à la protection des mineurs, à ne pas porter atteinte aux droits, à la liberté et à la dignité de la personne, et à informer le lecteur de la nature éditoriale des contenus proposés. Le site www.pulsine.com peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers autres que Pulsine. Ce dernier ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que les conséquences de ce non-respect.

6- Responsabilité, exclusion de garantie

L'agence digitale a apporté toute son expertise au choix et à la diffusion des informations contenues sur le site  et s’efforce d’assurer l’exactitude et la véracité. Toutefois, ces informations sont communiquées à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la société W3C2i. Ces informations peuvent être mises à jour ou modifiées sans préavis.
En outre, l'agence Pulsine décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des pages du site www.pulsine.com de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit. Par conséquent, l'agence Pulsine ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site , ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

7- Modification des mentions légales

L'agence digitale Pulsine se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.

8- Droit applicable en cas de litige

Le contenu du site www.pulsine.com est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l'application complète et sans réserves de la loi française. Pulsine au nom de la société W3C2i vous remercie de lui faire part d'éventuelles requêtes, omissions, erreurs ou corrections en adressant un mail au webmaster du site www.pulsine.com à l'adresse suivante : contact@pulsine.com

 

Pulsine au coeur de votre projet digital Votre agence digitale et web services

Google Partners

google partner Chaque entreprise doit pouvoir bénéficier de l'assistance nécessaire pour réussir sur le Web. Ensemble, nous pouvons y parvenir.

NOUS CONTACTER

L'équipe de PULSINE est à votre service :